Règlement intérieur

Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

(Mise à jour le 1er septembre 2016)

FONCTIONNEMENT

En occupant seul (e ) ou en couple un logement dans la Résidence Services « Le Jardin des Hespérides » vous accédez à toutes les installations confortables et aux services appropriés proposés par la société prestataire en conservant votre totale liberté.
Vous pouvez organiser votre journée comme bon vous semble, avec possibilité de participer à toutes ou partie des activités proposées.
Deux règles principales doivent être respectées avec le plus grand soin : – Les lieux loués privatifs donnent droit d’usage et de jouissance des parties privées comme bon vous semble, à la condition de ne pas nuire aux droits privés et collectifs des autres locataires.
– Les espaces communs vous donnent droit d’usage et de jouissance, suivant sa destination propre, sans faire obstacle aux mêmes droits des autres locataires, que cela concernent les espaces communs intérieurs ou extérieurs. Vous avez accès à l’ensemble des parties communes de la Résidence services. Vous pouvez vous y déplacer librement tout en respectant les temps d’animations et de manifestations lors desquels une ou plusieurs pièces de la structure sont fermées le temps de la manifestation.
-Pour satisfaire à votre tranquillité ainsi qu’à celle des autres locataires et résidents, il vous est recommandé d’user avec discrétion des appareils informatiques, de radios, et de télévision afin de ne pas déranger les autres résidents-locataires.
-Il est strictement interdit de fumer dans les parties communes de la résidence.
-Sous votre seule responsabilité, vous avez la possibilité de fumer à l’intérieur de votre appartement tout en veillant à éteindre votre cigarette afin d’éviter tout départ de feu.
-Il vous est demandé de vous conformer aux mesures de sécurité et de respecter le dit règlement.
-La vie en résidence suppose la reconnaissance des droits et devoirs de chacun, à savoir :

  • Le respect de la dignité de chacun
  • Le droit à l’information
  • La liberté d’opinion
  • La liberté de circulation
  • La liberté des visites et des réceptions
  • La liberté spirituelle
  • Le respect de la vie privée

Au vue de la configuration de la salle Multimédia et de la Salle de Gymnastique, nous vous demandons de veiller à faire le moins de bruit possible après 20h et jusqu’au matin 9 h.

VIE DANS L’APPARTEMENT

1. Généralités
-Vous ne pourrez pas installer des tiers dans l’appartement en votre présence ou absence.
-Vous ne pourrez ni louer, ni sous-louer ou prêter l’appartement à titre gracieux même provisoirement.
-Vous devrez jouir de l’appartement en « bon père de famille », dans le respect de l’appartement, des meubles, du Linge fourni des objets et des personnes qui l’entourent.
-Vous ne pourrez rien entreposer à l’extérieur de l’appartement notamment dans le jardinet, qui puisse présenter un danger pour les autres locataires ou leur occasionner une gêne ou nuire à l’aspect de la résidence.
-Il est absolument interdit :
• d’utiliser un barbecue de quelque nature qu’il soit sur la terrasse ou dans le jardin,.
• d’installer au devant des fenêtres des stores d’un modèle non agréé par l’organisme constructeur.
• de jeter par les fenêtres, des ordures, débris ou eaux ménagères.
• d’installer aux fenêtres des objets présentant un danger de chute pour les voisins et les passants.
• d’étendre son linge personnel en dehors des espaces prévus.
• de modifier les installations électriques ou techniques de la résidence et des logements .
• d’accéder aux colonnes techniques.

2. Visites
Lors de visites aux locataires et résidents, les visiteurs s’engagent à respecter les lieux loués, les parties communes, ainsi que les autres locataires et résidents de la Résidence, comme le locataire s’est engagé lui-même à le faire. Il en va de même pour les personnes intervenant au service du locataire. Les visiteurs doivent garer leur véhicule personnel sur le parking visiteurs. Ils ne doivent en aucun cas stationner dans les allées à proximité de l’accueil ou sur des places réservées à d’autres locataires.
3. Entretien-travaux-réparations
Vous ne pourrez faire aucun percement supplémentaire au mur, ni travaux ou aménagements dans l’appartement sans autorisation écrite de la Direction de la résidence senior. La pâte à fixer murale est interdite.
SARL@LOGIS est responsable de l’entretien des surfaces, des sols, des sanitaires des parties communes. Aucune autre tache ne pourrait lui être demandé comme le lavage et le repassage du linge personnel. Chaque année, à date définie entre le locataire et la direction de la résidence services, un « grand ménage » sera organisé, il permettra un nettoyage approfondi des parties communes (hotte, frigo, congélateurs …) et d’autres installations spécifiques.

4. Accès à l’appartement
L’objectif de la résidence pour senior est de garantir aux locataires et résidents un environnement sécurisé. Pour se faire, les parties communes sont équipées de caméra vidéo, permettant le contrôle d’accès et la surveillance collective .
Accès des appartements (et des parties communes), facilité aux personnes à mobilité réduite
L’éclairage des paliers et couloirs est maitrisé par des détecteurs de présence pour éviter tous risque d’accident
Les appartements ont une porte d’Entrée équipée de serrure électronique avec carte magnétique. Cette même carte commandera l’ouverture de la porte d’accès à l’accueil de la résidence, de 19 heures à 7 heures. Un double des cartes magnétique est conservé par la Direction de la résidence pour des interventions en Urgence. Dans tout autre cas de force majeure (dégâts des eaux, incendie notamment en l’absence du locataire) les membres du personnel de la résidence ainsi que les prestataires de services, pourront accéder à l’appartement du résident sans son consentement. En cas de perte ou de dégradation de cette carte , elle sera renouvelée exclusivement par l’organisme du prestataire, aux frais exclusifs du Locataire ou Résident concerné . Chaque Appartement bénéficie d’un Téléviseur -Mode Hôtel- que le résident devra assurer contre toutes dégradations -détérioration. Il en est de même de l’ensemble du Mobilier , des accessoires ( Vaisselles, Rideaux) du téléphone sans fils etc…, inscrits sur l’Inventaire à l’entrée dans les lieux loués . Une attestation d’assurance sera réclamée au résident, à la prise d’occupation et une fois l’an.
Toutes dégradations détérioration constatées, seront facturées au Locataire ou Résident concerné, quel quand soit la cause. -La formule de base , comprend le ménage effectué par un agent hôtelier une heure par semaine. L’agent hôtelier, qui interviendra, devra au préalable frapper et attendre le consentement du locataire pour pénétrer dans l’appartement. Cependant, les heures de ménage seront définies préalablement avec le locataire. Il s’agit de tranches horaires durant lesquelles l’agent hôtelier devra intervenir. Le refus du locataire de faire pénétrer l’agent hôtelier dans l’appartement et de reporter son temps de ménage hors de la tranche horaire préalablement définie avec la Direction, sera considéré comme un refus d’exécution de la prestation. Celle-ci sera alors maintenue dans la Redevance et non reportée. -La formule Tranquillité destinée au Appartements bénéficiant d’un Jardin Privatif, (1 à 6 et 13 à18) comprend , en plus de la Formule de Base, l’entretien du jardinet autant que nécessaire par un jardinier indépendant au choix de la Direction. Les dates seront fixées entre le jardinier, la Direction de la résidence et le résident. Tout rendez-vous déterminé et choisi entre les parties ne pourra être annulé ou repoussé.

5. Portail
Un Badge électronique sera remis au résident dès sa prise d’occupation. Ce Badge permet d’actionner le portail électrique coulissant lorsqu’il est fermé, à partir de sa voiture, sans en descendre, et en dehors des périodes d’ouverture (de 19 heures à 7 heures tous les jours) En cas de perte ou de dégradation de ce badge , il sera renouvelé exclusivement par l’organisme du prestataire, aux frais du Locataire ou Résident concerné . Ce portail pourra être commandé directement par le Résident, de son appartement, en cas de visite tardives, ou en cas d’Urgence.

6. Courrier
La direction réceptionnera l’ensemble du Courrier des résidents, et le tiendra à disposition pendant les heures d’ouverture à l’Accueil , afin de permettre au Résident de réceptionner sont courrier de manière journalière. Pour les Colis et Lettres Recommandées, seuls les Résidents pourront les recevoir, sauf délégation signée par le Résident.
En cas d’absence supérieure à un jour, le courrier sera conservé dans le bureau de la Direction.

7. Tri Sélectif
Chaque appartement possède une poubelle personnelle. Un tri sélectif des déchets est organisé, nous vous invitons à y prendre part et à jeter dans les poubelles spécifiques les différents déchets. Lors du ménage effectué une fois par semaine par l’agent hôtelier, votre poubelle sera vidée. Cependant, une benne se trouve à votre disposition si vous souhaitez y déposer votre sac poubelle.

8. Animaux de Compagnie
Afin de permettre une cohabitation harmonieuse entre tous, leur admission est soumise à l’accord préalable de la Direction. Un tarif d’hébergement pour votre animal sera proposé au résident en fonction de l’animal. Seuls les animaux bien éduqués et propres seront admis. Les animaux de compagnie ne seront pas admis en liberté dans les parties communes. Il est demandé aux propriétaires de les garder en laisse aussi bien à l’extérieur qu’à l’intérieur , dans les couloirs, et parties communes et de veiller à leur propreté. Les chats seront obligatoirement stérilisés.
Les NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie) sont interdits au sein de la Résidence
Nous informons que le personnel ne peut en aucun cas, avoir la charge des animaux en l’absence du propriétaire (quelle que soit la raison), ou en cas de problème de santé, la promenade du ou des animaux de compagnie etc. (liste non exhaustive).

9. Facturation et Prestations
Facturation : La facturation sera effectuée mensuellement d’avance, et sera réglée entre le premier et le 5 de chaque mois.
Le Résident ayant constitué son domicile principal au sein de la Résidence, devra s’acquitter de la Taxe d’Habitation (avec sa redevance audio visuelle) et de ses Assurances de Locataire en meublé .(y compris meubles, électroménager, Vaisselle et accessoires selon état des lieux) Les surconsommations d’électricité constatées ; (du fait de l’emploi de radiateurs individuels ou de lumières laissées allumées exagérément par exemple) seront facturées en sus du prix. Les suppléments seront facturés mensuellement en même temps que les prestations.
Les honoraires du service médical, médecin et paramédical ou intervenants extérieurs (coiffeur, pédicure, taxi, etc.…) seront réglés directement par le Résident au(x) prestataire(s).

10. Absences
En cas d’absence pour quelque motif que ce soit, la totalité du prix de la Redevance comprenant la location, les services et charges convenus, restera due.
Le loyer, charges et services inclus, seront maintenus dans leur intégralité.

11. Conditions d’Occupation
L’âge minimal requis est de 60 ans, mais il faut obligatoirement être valide et autonome. (GIR 6) Sans quoi il sera nécessaire de prendre d’autres dispositions d’hébergement dans des structures spécialisées. IMPORTANT: La perte d’Autonomie sera considérée comme un cas de résiliation du bail locatif, sans conditions. Le médecin traitant et la personne de confiance (ou en l’absence, le Garant), prendront toutes dispositions à cet effet.
12. Absences pour hospitalisation
En cas d’hospitalisation longue durée, le résident informera la Direction de son intention ou non de conserver l’appartement; dans l’affirmative il devra acquitter la totalité du loyer mensuel et des prestations de services et Charges jusqu’au moment de son départ. (Voir Bail Locatif en meublé)

13. Départ volontaire
Lors d’un départ volontaire en cours de mois, sans respecter le préavis (conf .le bail de location) et avec accord écrit de la Direction, l’intégralité de la facturation des mois concernés restera due jusqu’à la libération complète de l’appartement.

14. Départ pour cause médicale
Si l’état de santé du résident jugé par le médecin traitant, ne permet plus son maintien dans le logement, des solutions d’urgence seront recherchées par le résident et La personne de confiance (ou le Garant) en concertation avec le médecin traitant. En cas d’urgence, le médecin traitant , la personne de confiance (ou en l’absence le Garant) et la direction sont d’ores et déjà habilités pour prendre toutes mesures appropriées de plein droit dans l’intérêt du Résident.

15. Départ pour cause de décès
Lors d’un décès, tout mois commencé est dû dans le cadre de la Succession . En cas de non paiement, les ayants droit sont tenus de régler à la société prestataire de services le loyer et charges du mois en cours et jusqu’à la libération complète de l’appartement.
Si l’appartement est loué par un couple, lors du décès de l’un des occupants, le ou la locataire s’engage de fait, à régler le loyer, charges et services prévues au règlement (ramené à une personne) . Faute de quoi, il (ou elle) s’engage à rechercher un autre hébergement adapté à sa nouvelle situation dans les plus brefs délais .Le Garant et les ayants droit sont tenus de régler à la société prestataire de services le loyer et charges du mois en cours et jusqu’à la libération complète de l’appartement.
Le Garant et les ayants droit devront procéder à leurs frais exclusifs au déménagement des effets personnels .
Tout mois commencé est dû et l’intégralité de la facturation des mois concernés restera due jusqu’à la libération complète de l’appartement et de la Cave

16. Médical – Para médical
Chaque Résident devra faire appel aux intervenants médicaux et paramédicaux de leur choix. La direction de la société prestataire de services décline toutes responsabilités dans les choix et interventions de ceux-ci, mais elle s’engage à proposer une liste d’intervenants sur simple demande. En tant que résidence non médicalisé, vous devez conserver votre médecin traitant et faire appel à vos différents spécialistes

17. Prestataires de services (OPTIONS)
Une équipe compétente au service des résidents est attachée à la résidence.
Elle peut venir compléter les services selon vos besoins , à votre demande. En effet, la Résidence intègre dans ses locaux, un service d’aide à la personne, représentée par une structure d’Aide à Domicile détentrice d’un agrément qualité délivré par l’état . Des auxiliaires de vie et des Aides Ménagère pourront , selon votre demande, vous délivrer une aide précieuse et personnalisée (entretien du linge personnel, courses, préparation et prise de repas, aide à la toilette) Le coût de ces prestations relevant du SAP (Service d’Aide à la Personne) sera réglé directement au prestataire . (loi BORLOO) pour une éventuelle défiscalisation et TVA à taux réduit.
18. Services Extérieurs
Sur Rendez-vous, dans la Résidence : A définir avec la Direction, selon demande des résidents
19. Services intégrés (Service PRO)

  • Fourniture et entretien hebdomadaire du Linge de Maisons (Draps, Serviettes, torchons)
  • Ménage hebdomadaire des Appartements
  • Prise de rendez-vous ou de messages
  • Accueil, et Assistance administrative
  • Réception et Envoi du courrier (hors affranchissement)
  • Organisation des Services à Domiciles Optionnels et à la Carte (blanchisserie, ménage supplémentaire, portage de repas, assistance e.t.c..)
  • Accès illimité à la Salle de Gymnastique, à la Salle Multimédia, et au Salon commun.

20. La Résidence : Espace privé
La plupart des logements sont loués meublés (Inventaire du mobilier annexé au Bail).
D’autres peuvent être occupés par leur Propriétaire.
Dans tous les cas, chaque Logement bénéficie d’aménagements confortables, tels que placard intégré et agencé, volets roulants commandés, salle d’eau conçue pour accueillir des personnes à mobilité réduites, (Poignées de maintien, douche à l’italienne) Cuisinette équipée, Terrasse couverte extérieure.
L’Ensemble de ces Logements constituent la résidence principale des résidents

LA VIE DANS LA RESIDENCE

LOCAUX PRIVATIFS

• Votre Appartement avec Terrasse (et Jardins pour les Appatements1à 6 et 13 à 18)
• La Cave attribuée (selon Règlement de Co-propriété)

LOCAUX COMMUNS

• Réception ,hall d’entrée, Couloirs, Sanitaires (2 WC, Lavabos), Escalier, Ascenseur
• Salon- Salle à Manger
• Cuisine (sur réservation)
• Salle de gymnastique et Salle Multimédia
•  Laverie – Buanderie
• Terrasse Extérieure et Terrain attenant (bois et parc)
•  Parc de stationnement des véhicules

RESTAURATION

Chaque résident prépare ses repas dans son logement.
Il est mis à disposition, dans le Cellier contigüe à la Cuisine commune , des Congélateurs à tiroirs pour les résidents. (Avec un tiroir par appartement) La gestion des produits déposés restera sous la seule responsabilité du résident.
L’utilisation de la Cuisine contigüe à la pièce SALON et des appareils électro ménagers pourra se faire sur réservation préalable auprès de la Direction .
Egalement sur réservation préalable (en option) portage de repas par une société prestataire de services extérieure à l’établissement. (Facturation indépendante par le prestataire.)

BLANCHISSERIE

Le Linge de maison fourni par la SAS « SARL@LOGIS », sera entretenu et lavé périodiquement . Concernant le Linge personnel et pour faciliter la prestation même si elle est en option, tout le linge des résidents devra être marqué.
(Facturation indépendante par le prestataire agrée) L’accès à la pièce Laverie – Buanderie (machines à Laver le Linge et Sèche Linge) est libre de 8H à 19H tous les jours selon disponibilité. Seule restera à votre charge, la fourniture de la lessive. Lessive qui sera compatible avec le type de Lave Linge installé. Le résident reste seul responsable de l’utilisation du matériel mis à disposition
Un fer à repasser sera disponible sur réservation et contre caution, auprès de la Direction.

SECURITE (OPTION)

Pour répondre à toutes les attentes des Résidents et de leur famille, un service de téléassistance est proposé à un juste prix.(OPTION Non Comprise)
Comment fonctionne le Service ?
Le Service de Téléassistance assure au résident une mise en relation immédiate avec son chargé d’écoute, dès qu’il actionne son dispositif d’alerte. Le service fonctionne 24H/24H et 7J/7J. Le senior , ainsi rassuré, bénéficie d’un soutien qui lui permettra d’attendre l’arrivée rapide des secours.
(Facturation indépendante par le prestataire)
Nous rappelons que la Direction décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte , que ce soit dans les appartements, comme dans les parties communes.

ANIMATION

En tant que résident, vous êtes membre de droit de l’Association loi 1901 « LAISSES -TES -RIDES » Association Culturelle et philosophique.
Elle a également pour but de favoriser et promouvoir dans le cadre de la
résidence, des loisirs et des activités à caractère désintéressé d’ordre social,
philanthropique, moral ou culturel.
Cette association bénéficie de Statuts, dont un exemplaire est à disposition du résident, sur simple demande
Régulièrement , des animations (Gratuites ou payantes) seront proposées aux résidants : bibliothèque, vidéo, contes, chants, loto, tournoi de jeux de cartes, sorties, projection de film, documentaires, randonnées pédestre, jeu de boules, etc.…
Chaque résident peut exprimer son (ou ses) envie (s) afin de proposer une animation qui sera mise en place après étude et approbation par le Bureau de l’Association .
Une Salle de Gymnastique est à disposition pour un entretien du corps.
L’utilisation des agrès est sous l’entière responsabilité des utilisateurs. Enfin, une Salle Multimédia est également à disposition pour des projections vidéo ou des retransmissions collectives .
Cette Association affiliée exclusivement à la Résidence, intègre gratuitement les parties communes de la Résidence.
Des Associations Sarladaises, pourront se réunir dans les mêmes conditions, à partir du moment ou celles-ci apportent une prestation et (ou) une animation complétant l’Objet de l’Association affiliée (Couture, Bridge, Jeux de Société, etc…).

MOYEN D’ACCES

-Arrêt de Bus sur la Ligne A du SARLAT ‘ BUS (Point de vente des tickets dans le bus auprès du conducteur)
– Parking Privé à la Résidence, situé aux abords immédiats et dans l’enceinte clôturée.
– Accès facilité aux personnes à mobilité réduite